Dernière révision : 15 mai 2020
La SA Belongtailtail (« Belongtailtail », « la société », « nous », « elle ») respecte la vie privée des utilisateurs de notre site web disponible à l’adresse : https://www.MS.Belong.life (le « site »), notre réseau social (le « réseau »), et notre application mobile (« l’application » et le réseau et le site sont appelés ensemble « le service »), et elle s’engage à protéger les informations personnelles que les utilisateurs partagent avec elle dans le cadre de l’utilisation du service.
La présente politique de protection de la vie privée (« la politique de protection de la vie privée ») a pour but de décrire nos pratiques concernant les informations que nous pouvons recueillir auprès de vous (« l’utilisateur » ou « vous ») lorsque vous utilisez le service (ou une partie de celui-ci), la manière dont nous pouvons utiliser ces informations, ainsi que les options et les droits dont vous disposez.
Les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans le présent document ont la signification qui leur est attribuée dans nos conditions d’utilisation du service disponible à https://ms.Belong.life/terms-of-service/ (CUS) dont la présente politique de protection de la vie privée fait partie.
Belongtailtail est une entreprise israélienne située à Bnei Atarot, en Israël.
- Base juridique de la collecte et de l’utilisation des informations personnelles
Nous collectons les informations vous concernant pour les objectifs décrits dans la présente politique de protection de la vie privée, nous les traitons et nous les utilisons en nous fondant sur au moins l’une des bases légales suivantes :
• Votre consentement : Nous vous demandons votre accord pour traiter vos informations à des fins spécifiques et vous avez le droit de refuser à tout moment. Par exemple, nous vous demandons votre accord pour vous fournir un contenu et des publicités personnalisés grâce à l’utilisation de cookies ;
• Lors de l’exécution du présent accord : Nous collectons et traitons vos informations personnelles afin de vous fournir le service, à la suite à votre acceptation de la présente politique de protection de la vie privée ; pour maintenir et améliorer nos services ; pour développer de nouveaux services et fonctionnalités pour nos utilisateurs, et pour personnaliser le service afin de l’améliorer.
• Intérêts légitimes : Nous traitons vos informations en fonction de nos intérêts légitimes tout en appliquant des mesures appropriées pour protéger votre vie privée. Cela signifie que nous traitons vos informations pour détecter, prévenir ou traiter les fraudes, les abus, pour assurer la sécurité de nos services, leur convivialité, leur fonctionnalité ou traiter leurs problèmes techniques, pour assurer la protection contre les atteintes à nos droits, à nos biens ou à leur sécurité, à ceux de nos utilisateurs ou du public, conformément à la loi. Nous traitons aussi vos informations pour répondre à des demandes légales, notamment des enquêtes sur des violations potentielles de la présente politique de protection de la vie privée, afin de nous conformer et/ou de remplir nos obligations en vertu des lois, des règlements, des directives, des normes industrielles et des exigences contractuelles applicables, de procédures judiciaires, d’assignations ou de demandes administratives, ainsi que de nos conditions d’utilisation.
IMPORTANT :
VEUILLEZ NOTER : VOUS N’ÊTES PAS OBLIGÉ DE NOUS FOURNIR DES INFORMATIONS PERSONNELLES ET/OU SENSIBLES. VOUS CONSENTEZ PAR LA PRÉSENTE POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE À NOUS FOURNIR CES INFORMATIONS DE VOTRE PLEIN GRÉ, POUR RÉPONDRE AUX OBJECTIFS DÉCRITS DANS L’ARTICLE 4 CI-DESSOUS, ET VOUS NOUS AUTORISEZ À CONSERVER VOS INFORMATIONS PERSONNELLES CONFORMÉMENT AU PRÉSENT DOCUMENT ET AU DROIT EN VIGUEUR. - Les informations que nous pouvons collecter au sujet de nos utilisateurs
Nous pouvons collecter trois types de données auprès de nos utilisateurs :
(i) Les informations personnelles, ce sont des informations personnelles isolées ou combinées à d’autres, qui permettent d’identifier un individu ou qui peuvent le permettre en faisant un petit effort, ou ce sont des information de nature privée ou sensible ;
(ii) Informations non personnelles, ce sont des informations non identifiantes et non identifiables, sans référence particulière à l’identité de l’utilisateur auprès duquel elles ont été collectées ;
(iii) Les informations médicales, financières ou concernant des organismes gouvernementaux (« informations sensibles ») concernent toutes les informations médicales, financières et gouvernementales, notamment les diagnostics, les traitements, les prescriptions, les matériels, les thérapies, les examens, les résultats, les conseils, les laboratoires et toute autre information relative aux services ou aux prestations liés à votre santé, à vos finances ou à d’autres informations personnelles. Vous fournissez des informations sur votre santé de façon totalement volontaire et elles ne sont pas nécessaires pour l’utilisation de ce service.
Pour éviter toute ambiguïté, une information non personnelle liée à une information personnelle et/ou sensible sera considérée comme personnelle tant que le lien entre les deux existera.
Les informations pouvant être recueillies dans le cadre du service sont les suivantes :
• Si un utilisateur s’inscrit au service (via l’application ou le site), il devra indiquer s’il est un patient, un membre de la famille ou un ami d’un patient, un membre du personnel médical ou toute autre personne, il devra choisir une maladie et une sous-catégorie de maladie correspondant à la situation et ajouter un pseudonyme. Par la suite, l’utilisateur peut fournir volontairement, mais n’est pas obligé de le faire, son nom d’utilisateur, son pays, son sexe, sa date de naissance, sa photo, son adresse électronique et d’autres détails sur son état de santé.
• En outre, afin d’utiliser le service, l’utilisateur peut fournir volontairement des données personnelles supplémentaires, telles que son adresse, sa géolocalisation, les noms des membres de sa famille qui sont également des utilisateurs, son carnet d’adresses et ses contacts enregistrés sur son téléphone portable (pour partager l’application et inviter ses amis à rejoindre le réseau), des informations collectées auprès d’autres utilisateurs lors de l’utilisation du service (ou de certains éléments de celui-ci, notamment le chat, les commentaires, les messages ou le partage de ceux-ci) concernant leurs données personnelles et des informations sensibles à leur sujet, et d’autres informations que l’utilisateur peut fournir volontairement en s’inscrivant et en utilisant le service ou en se connectant à son compte.
• Vous pouvez également choisir de fournir des informations relatives aux soins de santé, telles que les résultats de tests sanguins et autres, les images de radiologie, les résumés de thérapeutes, les antécédents médicaux, les établissements médicaux visités, les rendez-vous chez le médecin, les régimes spécifiques que vous suivez, les médicaments et autres compléments et vitamines que vous consommez, etc.
• Lorsque l’utilisateur accède au service et/ou l’utilise, il peut nous fournir automatiquement son adresse IP ou un autre jeton d’utilisateur et/ou d’appareil mobile, un identifiant publicitaire (dans le cas d’un utilisateur qui voit une campagne ou un contenu publicitaire ou qui en a connaissance autrement, etc.). (selon le cas), qui est utilisé principalement pour améliorer la navigation et à des fins de géolocalisation, de personnalisation et de sécurité, comme cela est détaillé ci-dessous.
• L’utilisateur du service peut également nous fournir automatiquement certaines informations techniques non personnelles et des informations d’utilisation agrégées, telles que le type d’appareil qu’il utilise, son système d’exploitation, le type et la version du navigateur, la résolution de l’écran, le navigateur et la langue du clavier, son parcours d’utilisateur et ses activités sur le service, la durée de sa visite sur le service et les horodatages associés, etc.
Veuillez noter que pour utiliser le service, vous devez au moins fournir les informations clairement indiquées comme étant « obligatoires » (telles que le type d’utilisateur, le surnom, etc.), tandis que vous êtes libre de fournir d’autres informations volontairement et de façon discrétionnaire. Cependant, elles peuvent nous aider à améliorer l’exactitude et la fiabilité de notre service et votre navigation. En acceptant la présente politique de protection de la vie privée, vous vous engagez à fournir des informations personnelles ou sensibles de votre plein gré et conformément à ses dispositions.
Nous ne collecterons pas d’informations personnelles et/ou d’informations sensibles, auprès de vous ou à votre sujet, sans votre approbation, qui est obtenue, entre autres, par votre acceptation active des conditions d’utilisation du service, de la présente politique de protection de la vie privée et votre interaction active avec les services.
- Modalités de collecte des données concernant nos utilisateurs
Nous utilisons les méthodes de collecte suivantes :
a. Nous recueillons des informations non personnelles par le biais de votre utilisation du service. En d’autres termes, nous pouvons être informés de votre utilisation du service, et nous pouvons compiler les informations relatives à cette utilisation, les collecter et les enregistrer, soit de manière indépendante, soit avec l’aide de services fournis par des tiers, comme indiqué ci-dessous. Nous pouvons également recueillir des informations non personnelles par le biais du traitement des informations personnelles et/ou des informations sensibles que vous avez fournies, de leur analyse et de leur anonymisation.
b. Nous recueillons les informations personnelles et sensibles que vous nous fournissez volontairement. Par exemple, nous recueillons des informations personnelles lorsque vous utilisez le service, notamment lorsque vous vous inscrivez et ouvrez un compte sur le réseau en remplissant le formulaire d’inscription, lorsque vous nous fournissez des informations supplémentaires lors de votre utilisation du service, ou lorsque vous nous contactez directement.
Nous stockons les informations non personnelles et les informations personnelles et sensibles soit de manière indépendante, soit avec l’aide de nos prestataires de services comme indiqué ci-dessous. - L’objectif de la collection des données
Nous recueillons les informations mentionnées ci-dessus grâce à des techniques avancées, afin de fournir et d’exploiter le service, de donner à nos utilisateurs des informations utiles ; pour étudier les informations, pour orienter les utilisateurs vers les services et les notifications personnalisés des communautés pertinentes et les conseiller à ce sujet, pour permettre le partage des messages publics de l’utilisateur avec d’autres ayant des intérêts/des caractéristiques similaires ; pour découvrir des modèles et des anomalies sur la base des données agrégées et des statistiques ; pour nous permettre de développer, de personnaliser et d’améliorer le service en fonction des préférences communes des utilisateurs, de leur usage du service, de leurs caractéristiques et des données anonymisées ; pour nous permettre de fournir à nos utilisateurs une meilleure prestation, avec des informations, des services (les nôtres ou ceux des tiers), des caractéristiques et des fonctionnalités plus adaptés à leurs besoins, à des fins statistiques et de recherche, et pour fournir de la publicité et d’autres contenus commerciaux ou sponsorisés des partenaires autorisés de Belongtail qui peuvent être intéressants pour nos utilisateurs, etc.
Nous pouvons partager des données agrégées (telles que des statistiques sur les métastases courantes) et des messages publics anonymes de l’utilisateur avec des tiers à des fins de recherche et pour découvrir des modèles et des anomalies concernant des éléments tels que les complications et les problèmes de traitement ou pour développer de meilleurs traitements et gérer les complications potentielles ou à d’autres fins. Si des lois, des règlements de la F.D.A. ou d’autres dispositions légales l’exigent, nous pouvons partager des informations fournies volontairement par les utilisateurs sur des effets secondaires ou des problèmes liés aux produits. Nous ne partagerons aucune information d’identification concernant un utilisateur particulier sans son consentement préalable. - Le stockage de vos données personnelles
Les informations concernant les utilisateurs seront conservées, traitées et stockées par Belongtail, nos filiales et nos prestataires aux États-Unis et en Israël, et si nécessaire, elles seront stockées sur un cloud sécurisé, fourni par notre prestataire de services.
Bien que les lois sur la protection des données dans les pays précités puissent être différentes de celles applicables dans votre lieu de résidence ou dans le lieu où vous vous trouvez, Belongtail, ses filiales et ses prestataires qui stockent ou traitent vos informations personnelles au nom de Belongtail s’engagent à les protéger et à les sécuriser, conformément à la présente politique de protection de la vie privée et aux normes qui régissent ce secteur, indépendamment des exigences légales moins strictes qui peuvent s’appliquer dans leur pays.
Vous acceptez par la présente politique de protection de la vie privée que les caractéristiques du lieu de stockage et du transfert des informations soient celles décrites ci-dessus.
Pour plus d’informations concernant cette acquiescement, vous pouvez consulter les liens suivants :
• https://aws.amazon.com/privacy/ - Partage d’information avec des tiers
Belongtail ne partagera aucune des informations personnelles ou sensibles qu’elle collecte avec un tiers, sauf dans les cas suivants : (a) pour fournir des services, que vous demanderez et que vous choisirez, notamment certaines fonctionnalités qui permettent aux utilisateurs de communiquer entre eux, de partager des messages publics avec d’autres, de communiquer avec des utilisateurs et les partenaires de Belongtail ; (b) pour respecter des lois, des réglementations, des procédures légales, des assignations à comparaître ou des demandes administratives ; (c) pour faire appliquer la présente politique de protection de la vie privée et/ou les conditions d’utilisation, notamment dans le cadre d’enquêtes sur des violations potentielles de celles-ci ; (d) pour détecter des fraudes, des problèmes de sécurité ou des problèmes techniques, les prévenir ou les traiter de toute autre manière ; (d) pour répondre aux demandes d’assistance des utilisateurs ; (e) pour répondre aux réclamations selon lesquelles un contenu disponible sur le service viole les droits de tiers ; (f) pour répondre aux réclamations selon lesquelles des informations permettant de contacter un tiers (ex. nom, adresse électronique, etc.) ont été affichées ou transmises sans son consentement ou dans le cadre d’un harcèlement ; (g) pour protéger les droits, les biens ou la sécurité de Belongtailtail, de l’un de ses utilisateurs ou du grand public ; (h) si les personnes contrôlant Belongtailtail changent, notamment par le biais d’une fusion, d’une acquisition ou d’un achat de la totalité ou de la quasi-totalité de ses actifs ; (i) pour collecter vos informations personnelles et/ou vos informations sensibles, les détenir, les utiliser et/ou les gérer par l’intermédiaire de prestataires de services de Belongtailtail, dans la mesure où cela est rentable du point de vue commercial (notamment pour fournir et promouvoir les services) qui peuvent être situés en dehors d’Israël, notamment aux États-Unis (par exemple : stockage de données sur Amazon Cloud Services) comme décrit ci-dessous ; (j) pour fournir de la publicité et d’autres contenus commerciaux ou sponsorisés des partenaires de Belongtail qui peuvent vous intéresser ou (k) conformément à votre approbation explicite avant de donner les informations.
Afin de lever tout ambiguïté, Belongtail peut transférer et divulguer à des tiers ou utiliser d’une autre manière les informations non personnelles de façon discrétionnaire. - Modification ou suppression d’informations personnelles
Belongtail conservera vos informations personnelles et/ou sensibles aussi longtemps que vous utiliserez nos services. Si, pour quelque raison que ce soit, vous souhaitez modifier vos informations personnelles et/ou sensibles, stockées chez nous et vos identifiants, les mettre à jour, les réviser et/ou les supprimer, vous pouvez le faire sur le service en modifiant les informations figurant dans votre compte, ou en le supprimant, auquel cas nous supprimerons ces informations personnelles et/ou sensibles conformément au droit en vigueur applicable à la protection de la vie privée. Veuillez noter que nous pouvons conserver vos informations personnelles pendant une période minimale afin de fournir les services. Nous conserverons également vos informations personnelles si cela est nécessaire pour nous conformer à nos obligations légales, pour résoudre des litiges, pour prévenir des fraudes et des abus, pour faire respecter nos accords et/ou pour protéger nos intérêts légitimes.
Lorsque nous n’avons plus besoin de traiter vos informations personnelles conformément aux finalités énoncées dans la présente politique de protection de la vie privée, ou à la suite à votre demande de suppression, nous supprimerons vos informations personnelles et/ou sensibles de nos systèmes et/ou nous les dépersonnaliseront. Veuillez noter que Belongtail peut également dépersonnaliser (et rendre non identifiable) l’historique de vos activités dans le service dans le but de l’améliorer.
Si vous le souhaitez, nous pouvons vous fournir toutes vos informations personnelles et/ou sensibles que vous nous avez données dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par un ordinateur. Pour ce faire, consultez nos coordonnées ci-dessous. - Mineurs
Pour utiliser le service, vous devez être âgé de plus de dix-huit (18) ans. Belongtail ne collecte pas sciemment des informations personnelles concernant des personnes de moins de dix-huit (18) ans, sauf si elles ont été fournies par un membre de la famille de l’utilisateur âgé de plus de dix-huit (18) ans et qui peut légalement fournir ces informations personnelles au nom du mineur. Nous nous réservons le droit de demander une preuve de l’âge à tout moment afin de pouvoir vérifier que des mineurs (moins de 18 ans) n’utilisent pas le service. Dans le cas où nous serions informés qu’une personne âgée de moins de dix-huit (18) ans utilise le service, nous nous réservons le droit de lui interdire l’accès au service et de la bloquer. - Cookies et stockage local
Un cookie est un petit fichier de données qu’un site web enregistre sur votre ordinateur ou votre appareil mobile lorsque vous le visitez. Les cookies sont largement utilisés à des fins d’archivage pour faire fonctionner un site web, ou le faire fonctionner plus efficacement, ainsi que pour fournir des informations à ses propriétaires.
Comme beaucoup de sites web et d’applications, lorsque vous accédez au service ou l’utilisez, nous utilisons des technologies courantes telles que des « cookies » ou similaires, qui stockent certaines informations sur votre ordinateur (« stockage local ») et qui nous permettront d’activer automatiquement certaines fonctionnalités et d’améliorer le confort de votre navigation. Il est facile d’interdire le stockage local, d’effacer les cookies du disque dur de votre ordinateur, de les refuser ou de recevoir un avertissement avant le stockage de l’un d’entre eux, en donnant des instructions en ce sens à votre navigateur ou à votre appareil et en modifiant ses options. Toutefois, si vous bloquez ou effacez les cookies, votre navigation peut être limitée.
Nous pouvons également utiliser certains cookies tiers. Il s’agit de différents types de cookies, stockés sur votre ordinateur par des tiers, y compris l’opérateur, plutôt que par nous. Ce type de cookie est en lecture seule chaque fois que vous visitez le service, ainsi que lorsque vous visitez certains sites web ou applications qui utilisent des cookies similaires. Les cookies tiers ne stockent généralement que des informations non personnelles, telles que les pages web que vous avez visitées, la durée de votre navigation, etc. Pour plus d’informations concernant ces tiers, lisez l’article 12. - Marketing direct
Vous acceptez par la présente politique de protection de la vie privée que nous puissions utiliser vos coordonnées dans le but de vous informer sur nos produits et nos services (qui peuvent vous intéresser, et de vous envoyer d’autres documents marketing, notamment des informations, des mises à jour et des informations médicales pertinentes) dans le cadre des services (y compris via l’application et/ou le site), et/ou vous les transmettre via l’adresse e-mail ou le numéro de téléphone que vous avez fourni ou en affichant ces informations sur l’application à votre attention.
Dans le cadre du service, Belongtailtail peut vous contacter pour vous informer des essais cliniques qui peuvent vous concerner. Ces informations ne doivent pas être considérées comme des conseils médicaux, comme le précisent les CGU.
Vous pouvez retirer votre consentement en envoyant un message à Belongtailtail par courriel à l’adresse suivante : [email protected].
Veuillez noter que Belongtail peut également vous contacter pour vous communiquer des informations importantes concernant nos services. Par exemple, nous pouvons vous informer (par tous les moyens à notre disposition) des modifications ou des mises à jour de nos services, des problèmes de paiement, de maintenance etc. Vous ne pourrez pas refuser de recevoir ces messages de service. - Sécurité
Nous prenons grand soin de d’assurer la sécurité du service, de la préserver ainsi que celle des informations personnelles de nos utilisateurs. Les informations personnelles, ou une partie de celles-ci, sont hébergées sur AMAZON, qui offre des fonctions de sécurité avancées. Belongtail utilise des procédures et des politiques conformes aux normes du secteur pour assurer la sécurité des informations personnelles et/ou sensibles de ses utilisateurs, et empêcher l’utilisation non autorisée de ces informations, notamment le cryptage, le protocole SSL (Secure Socket Layer) et le protocole TLS (Transport Layer Security). Toutefois, nous ne pouvons pas garantir qu’un accès non autorisé ne se produira jamais.
Nous vous recommandons d’utiliser la combinaison de mots de passe la plus forte disponible sur votre appareil mobile pour éviter un accès non autorisé à celui-ci. - Transfert de vos informations/logiciels de tiers/services
Belongtail est associé à un certain nombre de fournisseurs dont les services et les solutions complètent les nôtres, les simplifient et les améliorent. Il s’agit notamment des services d’hébergement, de base de données et de colocation de serveurs ( AWS), des services de données et de cybersécurité (tels que Cloudflare, Logz.io), des processeurs de paiement (tels que Apple Pay, Google Pay), des services d’analyse de données (tels que Facebook Analytics, Google Analytics, Firebase), des outils d’analyse des applications, notamment les enregistrements de session pour le contrôle et l’analyse de la convivialité et des fonctionnalités des applications (tels que : Crashlytics, Zohodesk), ainsi que nos outils d’analyse de campagne et/ou ceux de nos partenaires commerciaux pour la mesure et l’analyse des campagnes de marketing (qu’il s’agisse des nôtres ou de celles de nos partenaires commerciaux) affichées via l’application (tels que Crossix/Iqvia/Comscore/Publicis/Double-verify/Nielsen), des services pour mesurer l’attribution de nos services et l’efficacité de nos efforts de publicité et de marketing (tels que : Appsflyer), des services de distribution et de suivi des courriels, des notifications push et des SMS (tels que Pushwoosh, Mailchimp, Twilio), des plateformes de publicité en ligne (telles que Google AdWords, Facebook Ads, Yahoo Ads, Outbrain, Taboola), des enquêtes auprès des utilisateurs (telles que : Survey Monkey) et nos conseillers commerciaux, juridiques et financiers (collectivement les « services tiers »). Ces services fournis par des tiers peuvent recevoir ou accéder aux informations personnelles de nos utilisateurs que nous avons contrôlées, collectées et/ou traitées conformément à la présente politique de protection de la vie privée, selon leurs fonctions et leurs objectifs particuliers pour faciliter et améliorer nos services et nos activités, et ils ne peuvent les utiliser que pour ces finalités. En tant que contrôleur des informations collectées auprès de nos utilisateurs lorsqu’ils utilisent les services, nous nous efforçons de contrôler le traitement des informations personnelles pratiqué par les tiers en notre nom. Si le droit en vigueur nous y oblige, nous sommes responsables de ce traitement dans la mesure où il ne peut pas échapper pas à un contrôle approprié. En fournissant ces informations, vous consentez expressément à ce transfert et à cette utilisation, y compris les transferts en dehors du pays dans lequel les informations ont été fournies.
Si vous trouvez dans l’U.E., veuillez consulter l’article 16. - Sites fournis par des tiers
En utilisant le service, vous pouvez rencontrer des liens vers des sites web et/ou des services et/ou des produits fournis par des tiers. Veuillez noter que ces sites et/ou ces services et/ou ces produits fournis par des tiers sont indépendants de Belongtail et peuvent utiliser des cookies et d’autres technologies de suivi pour collecter des informations non personnelles et/ou personnelles vous concernant. Nous n’assumons aucune responsabilité en ce qui concerne les questions de confidentialité ou toute autre question juridique relative à ces sites et/ou ces services et/ou ces produits fournis par des tiers. Nous vous encourageons à lire attentivement les politiques de protection de la vie privée et les conditions de service de ces sites et/ou de ces services de tiers, car ce sont leurs conditions, et non les nôtres, qui s’appliqueront à toutes vos relations avec eux. Belongtail n’exerce aucun contrôle sur l’utilisation par ces services fournis par des tiers des informations que vous leur fournissez. - Modifications de la politique de protection de la vie privée
Belongtailtail se réserve le droit de modifier la présente politique de protection de la vie privée à tout moment. Nous vous invitons donc à consulter fréquemment cette page. Nous vous informerons des modifications substantielles apportées à la présente politique de protection de la vie privée sur le service et/ou nous vous enverrons un courriel concernant ces modifications à l’adresse enregistrée dans votre compte. Ces modifications substantielles prendront effet sept (7) jours après que l’avis aura été communiqué selon l’une des méthodes précitée. Sinon, toutes les autres modifications apportées à la présente politique de protection de la vie privée entrent en vigueur à la date de « dernière révision » indiquée, et le fait de continuer à utiliser le service après la date de dernière révision constitue une acceptation de ces modifications et indique que vous êtes d’accord pour être lié par celles-ci. - Conformité avec la réglementation américaine relative à la protection de la vie privée
Belongtail n’est ni concerné par cette réglementation ni l’associé commercial d’une personne morale concernée par elle. Par conséquent, aucune information sur la santé que vous fournissez volontairement n’est protégée par la loi Health Insurance Portability and Accountability de 1996, ni par ses règlements d’application, y compris les Standards for Security and Privacy of Individually Identifiable Health Information de l’article 45 du Code des législations fédérales parties 160 à 164 (« législations relatives au respect de la vie privée et à la sécurité »), qui sont modifiées régulièrement, ni par la loi Health Information Technology for Economic and Clinical Health promulguée dans le cadre du Recovery and Reinvestment Act, de 2009, loi publique 111-005. En outre, cette application de réseau social n’est pas un dispositif médical et n’est donc pas assujettie à la loi fédérale sur les aliments, les médicaments et les cosmétiques (Food, Drug & Cosmetic Act). - Conformité avec la réglementation européenne relative à la protection de la vie privée
Belongtail se conforme au règlement général européen sur la protection des données (RGPD) et protège donc vos droits conformément au RGPD. Si vous considérez que des droits protégés par le RGPD ont été violés, vous pouvez nous contacter comme décrit ci-dessous. Vous avez également le droit de vous plaindre auprès d’une autorité de surveillance.
Nous n’utiliserons pas vos informations personnelles et/ou sensibles et nous ne les traiterons pas dans le but de vous adresser des publicités ciblées, sans votre consentement explicite. Toutefois, comme indiqué ci-dessus, nous personnalisons nos services en fonction des informations recueillies. Cela signifie qu’en indiquant le type de maladie dont vous souffrez et en fournissant certaines informations sensibles et personnelles, nous vous proposons de participer à des groupes qui vous concernent et vous pouvez rejoindre d’autres groupes et/ou d’autres communautés en fonction de vos intérêts et être parfois sollicité pour une question à laquelle vous êtes libre de répondre ou pas. Dans ces groupes, vous pouvez voir des publicités qui sont liées à vos informations personnelles et/ou sensibles.
Si vous vous trouvez dans l’U.E., vous avez le droit de demander des informations supplémentaires concernant les mécanismes de transfert de données que nous utilisons pour les transferts de données vers des pays tiers et des organisations internationales.
Si vos données sont stockées en dehors de l’U.E., nous appliquerons des mesures de protection strictes qui peuvent inclure les éléments suivants :
• Transférer vos informations personnelles vers des pays reconnus par la Commission européenne comme ayant des lois relatives à la protection des données personnelles satisfaisantes, comme Israël ;
• Conclure des contrats types approuvés par la Commission européenne et offrant une protection de haute qualité avec les destinataires de vos informations personnelles ;
• Transférer vos informations personnelles vers des organisations certifié par le programme de bouclier de protection des données reconnu par la Commission européenne.
Pour plus d’informations concernant vos droits selon le RGPD, vous pouvez cliquer sur ce lien : https://ico.org.uk/for-organisations/guide-to-the-general-data-protection-regulation-gdpr/individual-rights//
- Avez-vous des questions ?
Si vous avez des questions (ou des commentaires) concernant la présente politique de protection de la vie privée ou si vous avez une demande de quelque nature que ce soit, nous vous invitons à nous envoyer un courriel à [email protected] et nous nous efforcerons d’y répondre dans les meilleurs délais. Nous pourrons vous demander de nous fournir certaines informations personnelles afin de vous identifier.
En nous contactant, vous déclarez que vous êtes libre de le faire et que vous ne fournirez pas sciemment à Belongtailtail des informations qui enfreignent les droits des tiers, y compris des droits relatifs à la propriété intellectuelle. Malgré les dispositions contraires figurant dans le présent document, tous les droits, notamment les droits de propriété intellectuelle sur les informations fournies, appartiennent exclusivement à Belongtail qui peut les utiliser ou s’abstenir de les utiliser de façon discrétionnaire.
